CODE D'ÉTHIQUE

1. Généralités

Je m'engage à considérer avant tout le bien être de la race dans toutes les activités impliquant l'élevage, l'exposition, la vente de Berger Allemand, et je m'abstiendrai de toutes actions pouvant être préjudiciables au meilleur intérêt de la race et du club.  Tous les chiens auront un gîte salubre, des soins personnels adéquats y compris les services de santé requis sous la supervision d'un vétérinaire si nécessaire.

2. Pour les éleveurs

Je m'engage à choisir seulement des femelles de qualité qui ne possèdent aucun défaut majeur reconnu par le C.C.C.  Cette dernière devra être enregistrée avec le C.C.C. ou A.K.C.

Une femelle ne devra être accouplée qu'à un seul mâle durant le même cycle oestrus.

Il est recommandé qu'un examen de brucellose ainsi qu'une culture vaginale soient effectués sur les femelles avant chaque accouplement et que les mâles soient aussi examinés afin de déceler toutes infections contagieuses.

Toutes informations sur les portées précédentes devront être données, sur demande, à une personne qui désire accoupler.

Tout Berger Allemand ne possédant pas ses papiers d'enregistrement ne devra être utilsé pour l'élevage.

Personne ne devra accoupler des sujets qui possèdent des défauts disqualifiables par le standard du C.C.C.

En résumé :

Un éleveur ne devra accoupler :

     - que des chiens en parfaite santé
     - ayant atteint leur maturité
     - éligibles à l'enregistrement du C.C.C.
     - aux caractéristiques conformes au standard du Berger Allemand du
       C.C.C
     - libres de défauts congénitaux bien définis et comprenant ceux
       pouvant causer la dégénération de la race

3. Vente

Aucun membre ne devra vendre ses chiens à un "Pet-Shop", commerçant, agent commercial ou les donner en prix ou en tirage.

Tout Berger Allemand vendu, devra être en bonne santé, libre de toutes maladies contagieuses, de bon tempérament, au moment de la vente.  Aucun chien adulte ou chiot ne devra être vendu sans qu'il n'ai reçu ses immunisations contre les maladies et il est de l'obligation du vendeur de fournir à l'acheteur les certificats nécessaires, ainsi que les informations pertinentes concernant la nourriture, les soins, l'entraînement, etc....

L'éleveur est responsable des chiots vendus de son élevage, qu'ils soient "pet" ou de qualité d'exposition.  Si un problème surgit sur ce point, deux alternatives s'offrent à l'éleveur :

     - le chiot ou le chien sera remplacé par un autre chiot ou chien de
       même qualité
     - les argents seront remboursés à l'acheteur et l'éleveur reprendra son
       chiot ou chien

NOTE : LE CONTRAT DE L'ÉLEVEUR PRÉVAUDRA SUR CETTE CLAUSE.  EN L'ABSENCE DE CONTRAT, LA CLAUSE S'APPLIQUE

Tout membre qui vend un Berger Allemand est responsable de voir à ce que le chiot ou chien soit dans une bonne maison.

Toutes les conditions de vente devront être écrites lisiblement sur le contrat de vente au moment de la vente afin d'éviter tout malentendu.

L'éleveur devra fournir à la vente un certificat généalogique d'au moins 3 générations et voir à ce que l'acheteur reçoive ses papiers d'enregistrement dans un délai n'excédant par 12 mois, règle générale, et devra donner à l'acheteur une garantie équitable.

4. Exposition

Les membres du club s'engagent à se conduire lors des expositions canines, de façon à ne causer aucun préjudice au club ainsi qu'à la race.

5. Publicité

Les membres ne devront faire aucune publicité trompeuse ou mensongère pour promouvoir leur élevage.

6. Infractions

Toutee infraction au code est punissable par l'expulsion ou la suspension des privilèges du club selon les règles de discipline établies.

7. Éthique professionnelle

Les membres du club devront adopter la plus haute attitude professionnelle envers les autres membres.  Un membre ne devra en aucun temps dénigrer un confrère pour mousser sa publicité personnelle.  Cette attitude ne sera jamais tolérée dans ce club.

NOTE : LE CLUB ENCOURAGE TOUS SES MEMBRES À DEVENIR MEMBRE DU CLUB CANIN CANADIEN.

PROCÉDURES DISCIPLINAIRES

1. Le clu aura en son pouvoir de suspendre ou exlcure tout membre qui ira à l'encontre du code d'éthique ou qui nuira à la réputation du club.  La procédure suivant s'appliquera pour transiger avec toutes plaintes sur la conduite d'un membre.

     - La plainte devra être formulée par écrit au secrétaire du club,
       accompagnée d'un dépôt de 25.00$ non remboursable si la plainte ne
       s'avère pas fondée.

     - Le secrétaire informera immédiatement le président ou le vice-
       président si la plainte est à l'endroit du président, ainsi que le direc-
       teur des membres et du code d'éthique.

     - Le directeur des membres et du code d'éthique invitera le plaignant et
       le membre désigné dans la plainte, à se nommer chacun un arbitre 
       qui à leur tour se rencontreront et décideront d'un troisième arbitre.  Si
       les deux arbitres désignés ne peuvent s'entendre sur le choix d'un
       troisième arbitre, le directeur des membres et du code d'éthique
       décidera du choix du troisième arbitre .  Les arbitres enquêteront sur
       la plainte formulée, rendront décision et en aviseront le directeur des
       membres et de l'éthique.

     - Si la plainte est rejetée, le rapport sera transmis au comité exécutif
       par le directeur des membres et du code d'éthique lors de la tenue de
       la prochaine réunion.

     - Si la plainte s'avère justifiée, le directeur des membres en avisera le
       président immédiatement et celui-ci convoquera une assemblée 
       spéciale des membres de l'exécutif.  Cette assemblée devra être
       tenus dans les 30 jours suivants le rapport du directeur des membres.

2. À cette assemblée spéciale, convoquée pour discuter d'une plainte contre la conduite d'un membre, aucune autre affaire ne sera discutée et l'assemblée sera liée par les règles suivantes :

     - Le plaignant et le fautif devront être présents, représentés s'ils le 
      désirent par un avocat.

     - Le club pourra à la discrétion des officiers, consulter un aviseur légal.

     - Le directeur des membres et du code d'éthique soumettra son rapport
       couvrant  la plainte formulée et le rapport  des arbitres.

     - Sur proposition du directeur des membres et du code d'éthique, de
       suspendre ou d'exclure le fautif, le membre de l'éxécutif voteront par
       vote secret et une majorité des 3/4 des membres de l'éxécutif est
       requise pour que la proposition soit acceptée.

     - Si la proposition est acceptée, l'exécutif décidera selon la gravité de
       l'offense , d'exclure le membre ou de le suspendre et décideront du
       temps de suspension si tel est le cas.

     - Toutes décisions rendues par le comité exécutif pourront être portées
       en appel lors de l'assemblée générale des membres.